Les archives de la recherche : production intellectuelle d’intérêt public

Pour les questions relatives au droit des archives, en particulier des archives scientifiques, un chapitre très complet mais aussi très clair permet une meilleure compréhension du rôle du contexte de production par rapport aux statut public ou privé des documents:

Cornu, Marie . Les archives de la recherche : production intellectuelle d’intérêt public in Archives et sciences sociales : Aspects juridiques et coopérations scientifiques, Journées d’études co-organisées par la Direction des Archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. Editions l’Harmattan, 2006. [Collection Droit du patrimoine culturel et naturel]. pp 29-59.


Julien Pomart

Responsable des Archives de la FMSH

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